L'ordre du jour du prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu ce mardi 24 novembre 2009 à partir de 20h dans la salle des mariages de l’hôtel de ville.

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ORDRE DU JOUR

Approbation du procès verbal du 22 septembre 2009

FINANCES
1 Décision modificative n° 3 du budget primitif 2009 de la commune
2 Fixation du taux de la redevance assainissement – exercice 2010
3 Vote du budget primitif annexe 2010 de l’assainissement
4 Versement des acomptes de subventions aux établissements publics locaux et au groupement d’intérêt public
5 Versement d’un acompte de subvention à l’association l’amicale du personnel
6 Versement d’un acompte de subvention à l’association ASM Handball
7 Octroi de l’indemnité de conseil au receveur municipal
8 Admission en non valeur
9 Examen des rapports annuels 2008 des délégataires de services publics
10 Remise gracieuse – régie de recettes pour le fonctionnement du guichet unique

ESPACE URBAIN-TRAVAUX-DEVELOPPEMENT DURABLE ET ADMINISTRATION GENERALE
11 Rapport annuel 2008 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets
12 Rapport annuel 2008 sur le prix de l’eau et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement
13 Révision de la rémunération des agents recenseurs

ENSEIGNEMENT, PERISCOLAIRE, SOUTIEN SCOLAIRE ET DEVELOPPEMENT LINGUISTIQUE
14 Participation des familles et de la ville aux séjours pour l’année scolaire 2009-2010 des centres de loisirs et de la Maison des marronniers
15 Participation de la ville aux frais de fonctionnement pour les élèves Saint-Mandéens fréquentant l’école Notre Dame, année scolaire 2009-2010
16 Participation de la ville aux frais de fonctionnement pour les élèves Saint-Mandéens fréquentant l’école Decroly : avenant n° 15
17 Organisation des stages BAFA et BAFD sur la ville et barème de participation des familles et de la ville

FAMILLE-JEUNESSE ET TEMPS LIBRE
18 Règlement intérieur de la maison des marronniers
19 Autorisation donnée à M. le maire de signer la convention de mise à disposition provisoire du terrain sis rue de Bérulle pour la PMI et la crèche départementale
20 Abrogation des délibérations du 16 juin 2009 portant sur le règlement de fonctionnement des crèches collectives et de la crèche familiale à Saint-Mandé
21 Transfert de la crèche familiale à la Maison de la famille et du relais d’assistantes maternelles/Lieu d’accueil enfants parents au 19 avenue Joffre à Saint-Mandé
22 Règlement de fonctionnement de la ludothèque – extension des horaires d’ouverture

DECISIONS DU MAIRE
23 Application de l’article L 2122.23 du Code général des collectivités locales

QUESTIONS DIVERSES